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Marques déposées par FERME DE ROUGE MAISONTODO
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Ethic Valley
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ethic Valley
SCEA FERME DE ROUGE MAISON, SCEA

Numéro de dépôt :
3690258
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
Ethic Valley de FERME DE ROUGE MAISON

Présentation de la marque Ethic Valley

Déposée le 10 novembre 2009 par FERME DE ROUGE MAISONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ethic Valley »

Le déposant est FERME DE ROUGE MAISONTODO domicilié(e) 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 223 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FERME DE ROUGE MAISON domicilié(e) 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethic Valley est expirée depuis le 10 novembre 2019.

FERME DE ROUGE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : Nosy Komba


SCEA FERME DE ROUGE MAISON, SCEA - 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France - SIREN 321223869


SCEA FERME DE ROUGE MAISON - 00 Ferme de Rouge Maison - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 24 septembre 2012 - Concession de licence n°584775 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Vente en ligne (réseau informatique Internet) et au détail (magasin) de produits alimentaires et cosmétiques. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne (Internet) ou au détail (magasin).